Date Ordre du jour Document 08/04/2024 Conseil Municipal Ordre du Jour : Approbation du PV de séance du 19/02/2024 Compte de gestion 2023 Compte administratif 2023 Affectation du résultat Vote des taux d’imposition 2023 Budget primitif Crédits scolaires – Bibliothèque 2024 Subventions 2024 Tarifs périscolaires 2024/2025 Forêt : Choix de l’entreprise pour les travaux forestiers 2024 Personnel communal : Création et suppression de poste Organisation des temps scolaires Sygam ; Modification des status Entretien des cours de tennis Questions diverses 19/02/2024 Conseil Municipal 04/12/2023 Conseil Municipal 09/10/2023 Conseil Municipal 03/07/2023 Conseil Municipal 22/05/2023 Conseil Municipal 03/04/2023 Conseil Municipal 20/03/2023 Conseil Municipal 20/02/2023 Conseil Municipal 16/01/2023 Conseil Municipal 21/11/2022 Conseil Municipal 19/09/2022 Conseil Municipal 18/07/2022 Conseil Municipal 04/07/2022 Conseil Municipal 23/05/2022 Conseil Municipal 02/05/2022 Conseil Municipal 04/04/2022 Conseil Municipal 07/03/2022 Conseil Municipal 24/01/2022 Conseil Municipal 13/12/2021 Conseil Municipal 29/11/2021 Conseil Municipal 19/07/2021 Conseil Municipal 28/06/2021 Conseil Municipal 04/05/2021 Conseil Municipal 12/04/2021 Conseil Municipal 15/02/2020 Conseil Municipal
15/02/2020 Conseil Municipal
07/12/2020 Conseil Municipal
09/11/2020 Conseil Municipal
26/10/2020 Conseil Municipal
08/09/2020 Conseil Municipal
Date Ordre du jour Document 10/07/2020 Conseil Municipal Ordre du Jour :
ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
Date Ordre du jour Document 29/06/2020 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Jury d’assises 2021
Taux d’imposition 2020
Tarifs communaux 2020
Subventions 2020
Crédits et subventions scolaires – Crédits bibliothèque
Présentation du budget primitif 2020
Desserte forestière – Participation à l’association foncière libre
Elus : Formation des commissions
Elus : Désignation dans les organismes extérieurs
Représentations communales dans les différentes instances
Questions diverses
Date Ordre du jour Document 28/05/2020 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Installation des conseillers municipaux
Election du Maire
Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints
Nomination de conseiller délégué
Charte de l’élu local
Délégations du Conseil municipal au Maire
Indemnités de fonction
24/02/2020 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Approbation du PLU
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Compte Administratif 2019
Affectation du résultat
Subvention voyage scolaire
Questions diverses
23/09/2019 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Impasse de la Carrière : attribution et autorisation de signer le marché
Bail de chasse ACCA
CAF : contrat enfance jeunesse 2019-2022
Dématérialisation des actes budgétaires et comptables : convention avec la Préfecture
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe
Devenir de l’ancienne Poste
Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public :
– de l’eau et de l’assainissement collectif et non-collectif
– de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Questions diverses
02/07/2019 Conseil Municipal Ordre du Jour :
PLU : finalisation et arrêt
SIACVH : nouveaux statuts
Convention de mise à disposition de services communautaires
Impasse de la Carrière : Lancement des consultations et demandes de subventions
Convention piscine 2019-2020
Motion eau
Questions diverses
20/05/2019 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Jury d’assises 2020
Garde-nature communautaires
Tarifs périscolaire 2019
Tarifs communaux 2019
Scolaire : Dictionnaires et clés USB
Forêt : Programme de travaux 2019
PLU
Zac Saint-Laurent
Subvention
Elections européennes
Questions diverses
01/04/2019 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Approbation du compte de gestion 2018
Approbation du compte administratif 2018
Affectation du résultat
Vote des subventions 2019
Vote des taux d’imposition 2019
Vote du budget primitif 2019
Approbation du rapport de la CLECT
Questions diverses
18/12/2018 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019 Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple Indemnités du trésorier Autorisation de mandatement en section d’investissement Questions diverses 26/11/2018 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Révision du PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PAAD)
Forêt
Fourrière : délégation de service public
SYDED : groupement d’achat d’énergie – électricité
Finances
personnel communal : avancement de grade
information municipale : contrat 2019
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Questions diverses
02/07/2018 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Jury d’Assises 2019
Combe Saint-Laurent : présentation du CRAC 2017 et état d’avancement
Rue des Petits Parterres : lancement consultation et demande de subvention
Personnel communal
Renouvellement convention Centre de Gestion du Doubs
Renouvellement convention gaz PMA
Subventions
Forêt : programme de travaux 2018
Convention piscine
Recensement de la population 2019 : désignation coordonnateur
Questions diverses
14/05/2018 Conseil Municipal Ordre du Jour :
SPL Territoire 25 : garantie d’emprunt
Organisation Périscolaire
Périscolaire : choix traiteur et boulanger
Tarifs périscolaire 2018/2019
Révision des tarifs communaux
Règlement général sur la protection des données : signature contrat de prestation de service avec NUMERICA
Parking stade
Cession de terrain
Remise dictionnaires aux élèves de CM2
Questions diverses
Point d’information : PLU
05/03/2018 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC Combe Saint Laurent
Approbation du compte de gestion 2017
Approbation compte administratif 2017
Affectation du résultat
Vote des taux d’imposition 2018
Vote du budget primitif 2018
Vote subventions
Renouvellement convention avec les Francas
Modification tableau des effectifs: création et suppression de poste
Modification des horaires du secrétariat
Point sur les travaux en cours
Avis sur le projet SCOT Nord Doubs
Révision du PLU : avancée des études
Questions diverses
18/12/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019
Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation
Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple
Indemnités du trésorier
Autorisation de mandatement en section d’investissement
Questions diverses
10/10/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Attribution et signature du marché : aménagement parking du stade
Subvention association sauvegarde des fruitiers de Bavans
Problème transport scolaire
Questions diverses
04/09/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Aménagement du parking du stade : lancement des consultations et demandes de subventions
Nouvelle délibération vente alambic
Subvention Fondation Arc-en-Ciel
Ecole : rythmes scolaires
Fourrière automobiles
Travaux périscolaire : état d’avancement des travaux
Questions diverses
19/06/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Nouvelle délibération pour création d’une association syndicale libre (ASL) desserte forestière Etupes-Dampierre-Sochaux
Révision PLU : désignation du bureau d’études pour le diagnostic environnemental
Service de fourrière automobile
Proposition de vente de l’alambic
PMA : convention de mise à disposition de service communautaire
Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
Désignation d’un Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO)
Questions diverses
22/05/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
Révision du Plan Local d’Urbanisme : contrat avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
Avenant n° 2 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)
Révision des tarifs communaux
Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
Demandes de subventions
Proposition de vente de l’alambic
Modification de la régie photocopies
Demande d’admission en non-valeur
Remise de dictionnaires
Questions diverses
18/04/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Attribution des marchés : bâtiment périscolaire.
28/03/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Approbation du compte de gestion 2016
Vote du compte administratif et affectation du résultat 2016
Vote des taux d’imposition 2017
Vote du budget 2017
Subventions
Projet desserte forestière Etupes – Dampierre – Sochaux : création d’une association syndicale libre
Proposition de révision du PLU : groupe de travail
Renouvellement convention bibliothèque avec le Conseil Départemental
PMA : renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts
Directs
Jury d’Assises 2018
Emplois saisonniers
Questions diverses
14/02/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Avis sur le projet de PPRi
Avis sur le PLUi
Subventions aux associations
Adhésion à l’agence départementale d’appui aux territoires
Prévisions travaux d’investissement
Planning élections
Questions diverses
16/01/2017 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Finances : prêt bancaire
Forêt : projet de desserte forestière avec les communes d’Etupes et Sochaux
Crédits scolaires 2017
Crédits bibliothèque 2017
Subventions scolaires
Questions diverses
19/12/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Désignation des conseillers communautaires
Autorisation de mandatement en section d’investissement
Arrêté zone de rencontre rue des Minerais
Questions diverses
30/11/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
ZAC Combe St Laurent: approbation du dossier de réalisation, signature de la charte éco-quartier, avenant à la convention d’aménagement
Déclaration de projet consécutive à l’enquête publique au titre de la déclaration d’utilité publique
Signature de la convention opérationnelle avec l’EPF
Lancement des consultations pour le futur bâtiment périscolaire
Arrêté zone de rencontre rue des Minerais – rue Guillemaille
Coupes de bois de l’exercice 2017
Désignation et indemnisation d’un conseiller délégué
Décision modificative n° 2
Subvention CCAS
Contrat de prestations Alinéa
Signature de la convention de mise à disposition centre aquatique de Delle
Composition de l’organe délibérant du nouvel EPCI fusionné
Questions diverses
17/10/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Bâtiment périscolaire : demandes de subventions
Avenant à la maîtrise d’oeuvre
Consultation prêt bancaire
Suppression de la régie distillation
Cession terrain à M. JOURNOT
Questions diverses
12/09/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
SYDED : reversement d’une partie de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité
SCI Le Rondelot : servitude de passage pour raccordement au réseau d’eau potable
Décision modificative n° 1
Décision du Maire
PMA : Plan partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information aux demandeurs
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de compétence à PMA
Point sur les travaux à venir
Questions diverses
28/06/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Travaux de voirie rue des Minerais : attribution du marché
Subvention Fonds de soutien à l’investissement local
Renégociation prêts bancaires
Création de postes
Subvention école maternelle
Enseignement de la natation
Agence postale
Demande d’acquisition terrain : M. JOURNOT
Questions diverses
17/05/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Demande de subvention pour la réfection de la rue des Minerais
Convention de mise à disposition des services communautaires
Révisions des tarifs communaux
Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
Remise des dictionnaires
Subvention
Convention de partenariat pour les marchés du soir
Mise en place des autorisations spéciales d’absences
Mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale
Point sur les travaux : extension de école – réhabilitation des ateliers municipaux
Projet Combe Saint Laurent : ouverture de l’enquête publique
Questions diverses
04/04/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Compte de gestion 2015
Compte administratif 2015 et affectation du résultat
Taux d’imposition 2016
Budget primitif 2016
Subventions
Scolaires : ouverture de classe et achat mobilier
Bâtiments : tranche conditionnelle
Devenir de la poste
Avenant n° 2 à la convention de groupement de commande gaz
Redevance GRDF pour occupation provisoire du domaine public
Jury d’Assises 2017
Questions diverses
01/03/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Extension de l’école maternelle et création d’un préau – Aménagement d’un atelier municipal : attribution et signature du marché
Prolongation de la mission du Conseil en énergie partagé
Convention ADU : échange de données relative aux documents d’urbanisme
Questions diverses
11/01/2016 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Aménagement Combe Saint Laurent : traité de concession
Crédits scolaires 2016
Crédits bibliothèque 2016
Subventions scolaires
Questions diverses
15/12/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale
Subvention au CCAS
Modification règlement du cimetière
Contrat ALINEA
Autorisation de mandatement en section d’investissement
Questions diverses
25/11/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Aménagement Combe Saint-Laurent : dossier de création de ZAC et dossier d’Enquête d’Utilité Publique
Désignation d’un représentant au sein de la SPL Territoire 25
Programme de travaux en forêt pour l’année 2016
Coupe de bois 2015/2016
Personnel communal : avancement de grade
Convention avec le Centre de Gestion pour les honoraires médicaux
Validation du Projet Educatif Territorial
Bâtiments : extension école maternelle et ateliers municipaux
Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Sochaux
Questions diverses
19/10/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Périmètre Combe Saint-Laurent et bilan de la concertation
Modifications des statuts du SYGAM
Révision des tarifs d’affouage
Subventions
Nomination d’un nouveau membre du conseil municipal au CCAS
Modification des limites d’agglomération : nouvelle délibération
Etat d’avancement des travaux de voirie rue du Gros Pré
Etat d’avancement des travaux sur les bâtiments
Tour de service Elections des 6 et 13 décembre
Questions diverses
06/07/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Personnel communal : modification et renouvellement de contrat
Contrat entretien bâtiments communaux
Subventions
Avenant à la convention d’adhésion au conseil en énergie partagé
Enseignement de la natation et frais de transport
Convention d’adhésion au service en ligne des recettes locales : TIPI
Travaux ravalement façades
Modification limites d’agglomération
Aménagement de la Combe Saint Laurent
Bâtiments communaux : mission SPS et contrôle technique
Questions diverses
11/05/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Révision des tarifs communaux
Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
Participation sur centres de loisirs
Convention PMA et la commune relative aux autorisations des droits du sol
Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Remise de dictionnaires
Aménagement voirie du Gros Pré : attribution et signature du marché
Maîtrise d’oeuvre extension école maternelle et réhabilitation ateliers municipaux : attribution et signature du marché
Agence postale
Jury d’Assises
Questions diverses
01/04/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Contributions directes 2015
Budget primitif 2015
Subventions
Cession à SCI LE RONDELOT
Renouvellement contrat enfance jeunesse
24/02/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Travaux sur bâtiments communaux
Compte de gestion 2014
Compte administratif 2014
Affectation du résultat 2014
Aménagement de la Combe St Laurent
Travaux forestiers 2015
Acquisition de terrain rue du Gros Pré
Désignation d’un ACFI
19/01/2015 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Création et suppression de poste
Poste de rédacteur
Crédits scolaires 2015
Crédits bibliothèque 2015
Subventions
Signature d’un avenant avec l’EPF
15/12/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Implantation concentrateur GRDF
Décision modificative n° 2
Subvention au CCAS
Autorisation de mandatement en section d’investissement
Travaux de voirie rue du Gros Pré : autorisation de consultation
Elections législatives : tableau de service
Questions diverses
03/11/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Subventions
Régime indemnitaire
Coupes forestières 2014/2015
Plan d’épandage des boues
Signature d’un contrat avec Alinéa
Demande d’équipement à l’école primaire
Bibliothèque
30/09/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Cession de terrain
Décision modificative n° 1
Servitude de passage rue de la Loge
Aménagement Rue du Gros Pré
Subvention
Indemnité de conseil au receveur
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
Commission locale d’évaluation des charges transférées
Référent ambroisie
Versement indemnité à un conseiller délégué
Demande subvention pour informatique mairie
Achat columbarium
Travaux d’élagage
21/07/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Modification horaire adjoint technique
Renouvellement contrat aidé
Apprentissage de la natation
Aménagement Rue du Gros Pré
Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive
Questions diverses
20/06/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement rue Fesches et du centre
Subventions
Convention de groupement de commande achat gaz naturel
Transport scolaire du Gros Pré
Commission intercommunale des impôts directs
Questions diverses
13/05/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Révision des tarifs communaux
Subventions
Participation sur centres de loisirs
Tarifs accueil périscolaire
Tarifs nouveaux rythmes scolaires
Remise de dictionnaires
Désignation membres
Conseil en énergie partagé
Travaux forestiers
Questions diverses
14/04/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Impositions communales 2014 : vote des taux
Budget primitif 2014
27/03/2014 Conseil Municipal Ordre du Jour :
Installation du conseil municipal
Election du Maire et des adjoints