Les comptes rendus

DateOrdre du jourDocument
04/12/2023Conseil Municipaltélécharger
09/10/2023Conseil Municipaltélécharger
03/07/2023Conseil Municipaltélécharger
22/05/2023Conseil Municipaltélécharger
03/04/2023Conseil Municipaltélécharger
20/03/2023Conseil Municipaltélécharger
20/02/2023Conseil Municipaltélécharger
16/01/2023Conseil Municipaltélécharger
21/11/2022Conseil Municipaltélécharger
19/09/2022Conseil Municipaltélécharger
18/07/2022Conseil Municipaltélécharger
04/07/2022Conseil Municipaltélécharger
23/05/2022Conseil Municipaltélécharger
02/05/2022Conseil Municipaltélécharger
04/04/2022Conseil Municipaltélécharger
07/03/2022Conseil Municipaltélécharger
24/01/2022Conseil Municipaltélécharger
13/12/2021Conseil Municipaltélécharger
29/11/2021Conseil Municipaltélécharger
19/07/2021Conseil Municipaltélécharger
28/06/2021Conseil Municipaltélécharger
04/05/2021Conseil Municipal
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12/04/2021Conseil Municipal
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15/02/2020Conseil Municipal
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15/02/2020Conseil Municipal
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07/12/2020Conseil Municipal
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09/11/2020Conseil Municipal
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26/10/2020Conseil Municipal
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08/09/2020Conseil Municipal
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DateOrdre du jourDocument
10/07/2020Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
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DateOrdre du jourDocument
29/06/2020Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Jury d’assises 2021
  • Taux d’imposition 2020
  • Tarifs communaux 2020
  • Subventions 2020
  • Crédits et subventions scolaires – Crédits bibliothèque
  • Présentation du budget primitif 2020
  • Desserte forestière – Participation à l’association foncière libre
  • Elus : Formation des commissions
  • Elus : Désignation dans les organismes extérieurs
  • Représentations communales dans les différentes instances
  • Questions diverses
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DateOrdre du jourDocument
28/05/2020Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Installation des conseillers municipaux
  • Election du Maire
  • Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints
  • Nomination de conseiller délégué
  • Charte de l’élu local
  • Délégations du Conseil municipal au Maire
  • Indemnités de fonction
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24/02/2020Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Approbation du PLU
  • Approbation du Compte de Gestion 2019
  • Approbation du Compte Administratif 2019
  • Affectation du résultat
  • Subvention voyage scolaire
  • Questions diverses
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23/09/2019Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Impasse de la Carrière : attribution et autorisation de signer le marché
  • Bail de chasse ACCA
  • CAF : contrat enfance jeunesse 2019-2022
  • Dématérialisation des actes budgétaires et comptables : convention avec la Préfecture
  • Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe
  • Devenir de l’ancienne Poste
  • Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public : – de l’eau et de l’assainissement collectif et non-collectif – de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Questions diverses
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02/07/2019Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • PLU : finalisation et arrêt
  • SIACVH : nouveaux statuts
  • Convention de mise à disposition de services communautaires
  • Impasse de la Carrière : Lancement des consultations et demandes de subventions
  • Convention piscine 2019-2020
  • Motion eau
  • Questions diverses
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20/05/2019Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Jury d’assises 2020
  • Garde-nature communautaires
  • Tarifs périscolaire 2019
  • Tarifs communaux 2019
  • Scolaire : Dictionnaires et clés USB
  • Forêt : Programme de travaux 2019
  • PLU
  • Zac Saint-Laurent
  • Subvention
  • Elections européennes
  • Questions diverses
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01/04/2019Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Approbation du compte de gestion 2018
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Affectation du résultat
  • Vote des subventions 2019
  • Vote des taux d’imposition 2019
  • Vote du budget primitif 2019
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Questions diverses
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18/12/2018Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019
  • Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation
  • Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple
  • Indemnités du trésorier
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Questions diverses
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26/11/2018Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Révision du PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PAAD)
  • Forêt
  • Fourrière : délégation de service public
  • SYDED : groupement d’achat d’énergie – électricité
  • Finances
  • personnel communal : avancement de grade
  • information municipale : contrat 2019
  • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Questions diverses
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02/07/2018Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Jury d’Assises 2019
  • Combe Saint-Laurent : présentation du CRAC 2017 et état d’avancement
  • Rue des Petits Parterres : lancement consultation et demande de subvention
  • Personnel communal
  • Renouvellement convention Centre de Gestion du Doubs
  • Renouvellement convention gaz PMA
  • Subventions
  • Forêt : programme de travaux 2018
  • Convention piscine
  • Recensement de la population 2019 : désignation coordonnateur
  • Questions diverses
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14/05/2018Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • SPL Territoire 25 : garantie d’emprunt
  • Organisation Périscolaire
  • Périscolaire : choix traiteur et boulanger
  • Tarifs périscolaire 2018/2019
  • Révision des tarifs communaux
  • Règlement général sur la protection des données : signature contrat de prestation de service avec NUMERICA
  • Parking stade
  • Cession de terrain
  • Remise dictionnaires aux élèves de CM2
  • Questions diverses
  • Point d’information : PLU
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05/03/2018Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de la ZAC Combe Saint Laurent
  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Approbation compte administratif 2017
  • Affectation du résultat
  • Vote des taux d’imposition 2018
  • Vote du budget primitif 2018
  • Vote subventions
  • Renouvellement convention avec les Francas
  • Modification tableau des effectifs: création et suppression de poste
  • Modification des horaires du secrétariat
  • Point sur les travaux en cours
  • Avis sur le projet SCOT Nord Doubs
  • Révision du PLU : avancée des études
  • Questions diverses
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18/12/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Nouvelle organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019
  • Modification du périmètre de la ZAC Combe Saint Laurent et modalités de concertation
  • Acceptation d’une offre de concours par l’association cultuelle pour les travaux du Temple
  • Indemnités du trésorier
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Questions diverses
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10/10/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Attribution et signature du marché : aménagement parking du stade
  • Subvention association sauvegarde des fruitiers de Bavans
  • Problème transport scolaire
  • Questions diverses
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04/09/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Aménagement du parking du stade : lancement des consultations et demandes de subventions
  • Nouvelle délibération vente alambic
  • Subvention Fondation Arc-en-Ciel
  • Ecole : rythmes scolaires
  • Fourrière automobiles
  • Travaux périscolaire : état d’avancement des travaux
  • Questions diverses
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19/06/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Nouvelle délibération pour création d’une association syndicale libre (ASL)
    desserte forestière Etupes-Dampierre-Sochaux
  • Révision PLU : désignation du bureau d’études pour le diagnostic environnemental
  • Service de fourrière automobile
  • Proposition de vente de l’alambic
  • PMA : convention de mise à disposition de service communautaire
  • Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
  • Désignation d’un Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d’hygiène et de
    sécurité (ACMO)
  • Questions diverses
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22/05/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme : contrat avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
  • Avenant n° 2 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)
  • Révision des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Demandes de subventions
  • Proposition de vente de l’alambic
  • Modification de la régie photocopies
  • Demande d’admission en non-valeur
  • Remise de dictionnaires
  • Questions diverses
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18/04/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Attribution des marchés : bâtiment périscolaire.
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28/03/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Vote du compte administratif et affectation du résultat 2016
  • Vote des taux d’imposition 2017
  • Vote du budget 2017
  • Subventions
  • Projet desserte forestière Etupes – Dampierre – Sochaux : création d’une
    association syndicale libre
  • Proposition de révision du PLU : groupe de travail
  • Renouvellement convention bibliothèque avec le Conseil Départemental
  • PMA : renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts
  • Directs
  • Jury d’Assises 2018
  • Emplois saisonniers
  • Questions diverses
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14/02/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Avis sur le projet de PPRi
  • Avis sur le PLUi
  • Subventions aux associations
  • Adhésion à l’agence départementale d’appui aux territoires
  • Prévisions travaux d’investissement
  • Planning élections
  • Questions diverses
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16/01/2017Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Finances : prêt bancaire
  • Forêt : projet de desserte forestière avec les communes d’Etupes et Sochaux
  • Crédits scolaires 2017
  • Crédits bibliothèque 2017
  • Subventions scolaires
  • Questions diverses
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19/12/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Désignation des conseillers communautaires
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Arrêté zone de rencontre rue des Minerais
  • Questions diverses
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30/11/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • ZAC Combe St Laurent: approbation du dossier de réalisation, signature de la charte éco-quartier, avenant à la convention d’aménagement
  • Déclaration de projet consécutive à l’enquête publique au titre de la déclaration d’utilité publique
  • Signature de la convention opérationnelle avec l’EPF
  • Lancement des consultations pour le futur bâtiment périscolaire
  • Arrêté zone de rencontre rue des Minerais – rue Guillemaille
  • Coupes de bois de l’exercice 2017
  • Désignation et indemnisation d’un conseiller délégué
  • Décision modificative n° 2
  • Subvention CCAS
  • Contrat de prestations Alinéa
  • Signature de la convention de mise à disposition centre aquatique de Delle
  • Composition de l’organe délibérant du nouvel EPCI fusionné
  • Questions diverses
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17/10/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Bâtiment périscolaire : demandes de subventions
  • Avenant à la maîtrise d’oeuvre
  • Consultation prêt bancaire
  • Suppression de la régie distillation
  • Cession terrain à M. JOURNOT
  • Questions diverses
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12/09/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • SYDED : reversement d’une partie de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité
  • SCI Le Rondelot : servitude de passage pour raccordement au réseau d’eau potable
  • Décision modificative n° 1
  • Décision du Maire
  • PMA : Plan partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information aux demandeurs
  • Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de compétence à PMA
  • Point sur les travaux à venir
  • Questions diverses
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28/06/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Travaux de voirie rue des Minerais : attribution du marché
  • Subvention Fonds de soutien à l’investissement local
  • Renégociation prêts bancaires
  • Création de postes
  • Subvention école maternelle
  • Enseignement de la natation
  • Agence postale
  • Demande d’acquisition terrain : M. JOURNOT
  • Questions diverses
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17/05/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Demande de subvention pour la réfection de la rue des Minerais
  • Convention de mise à disposition des services communautaires
  • Révisions des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Remise des dictionnaires
  • Subvention
  • Convention de partenariat pour les marchés du soir
  • Mise en place des autorisations spéciales d’absences
  • Mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale
  • Point sur les travaux : extension de école – réhabilitation des ateliers municipaux
  • Projet Combe Saint Laurent : ouverture de l’enquête publique
  • Questions diverses
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04/04/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Compte de gestion 2015
  • Compte administratif 2015 et affectation du résultat
  • Taux d’imposition 2016
  • Budget primitif 2016
  • Subventions
  • Scolaires : ouverture de classe et achat mobilier
  • Bâtiments : tranche conditionnelle
  • Devenir de la poste
  • Avenant n° 2 à la convention de groupement de commande gaz
  • Redevance GRDF pour occupation provisoire du domaine public
  • Jury d’Assises 2017
  • Questions diverses
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01/03/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Extension de l’école maternelle et création d’un préau – Aménagement d’un atelier municipal : attribution et signature du marché
  • Prolongation de la mission du Conseil en énergie partagé
  • Convention ADU : échange de données relative aux documents d’urbanisme
  • Questions diverses
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11/01/2016Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Aménagement Combe Saint Laurent : traité de concession
  • Crédits scolaires 2016
  • Crédits bibliothèque 2016
  • Subventions scolaires
  • Questions diverses
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15/12/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Subvention au CCAS
  • Modification règlement du cimetière
  • Contrat ALINEA
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Questions diverses
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25/11/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Aménagement Combe Saint-Laurent : dossier de création de ZAC et dossier d’Enquête d’Utilité Publique
  • Désignation d’un représentant au sein de la SPL Territoire 25
  • Programme de travaux en forêt pour l’année 2016
  • Coupe de bois 2015/2016
  • Personnel communal : avancement de grade
  • Convention avec le Centre de Gestion pour les honoraires médicaux
  • Validation du Projet Educatif Territorial
  • Bâtiments : extension école maternelle et ateliers municipaux
  • Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Sochaux
  • Questions diverses
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19/10/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Périmètre Combe Saint-Laurent et bilan de la concertation
  • Modifications des statuts du SYGAM
  • Révision des tarifs d’affouage
  • Subventions
  • Nomination d’un nouveau membre du conseil municipal au CCAS
  • Modification des limites d’agglomération : nouvelle délibération
  • Etat d’avancement des travaux de voirie rue du Gros Pré
  • Etat d’avancement des travaux sur les bâtiments
  • Tour de service Elections des 6 et 13 décembre
  • Questions diverses
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06/07/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Personnel communal : modification et renouvellement de contrat
  • Contrat entretien bâtiments communaux
  • Subventions
  • Avenant à la convention d’adhésion au conseil en énergie partagé
  • Enseignement de la natation et frais de transport
  • Convention d’adhésion au service en ligne des recettes locales : TIPI
  • Travaux ravalement façades
  • Modification limites d’agglomération
  • Aménagement de la Combe Saint Laurent
  • Bâtiments communaux : mission SPS et contrôle technique
  • Questions diverses
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11/05/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Révision des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Participation sur centres de loisirs
  • Convention PMA et la commune relative aux autorisations des droits du sol
  • Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Remise de dictionnaires
  • Aménagement voirie du Gros Pré : attribution et signature du marché
  • Maîtrise d’oeuvre extension école maternelle et réhabilitation ateliers
    municipaux : attribution et signature du marché
  • Agence postale
  • Jury d’Assises
  • Questions diverses
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01/04/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Contributions directes 2015
  • Budget primitif 2015
  • Subventions
  • Cession à SCI LE RONDELOT
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse
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24/02/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Travaux sur bâtiments communaux
  • Compte de gestion 2014
  • Compte administratif 2014
  • Affectation du résultat 2014
  • Aménagement de la Combe St Laurent
  • Travaux forestiers 2015
  • Acquisition de terrain rue du Gros Pré
  • Désignation d’un ACFI
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19/01/2015Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Création et suppression de poste
  • Poste de rédacteur
  • Crédits scolaires 2015
  • Crédits bibliothèque 2015
  • Subventions
  • Signature d’un avenant avec l’EPF
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15/12/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Implantation concentrateur GRDF
  • Décision modificative n° 2
  • Subvention au CCAS
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Travaux de voirie rue du Gros Pré : autorisation de consultation
  • Elections législatives : tableau de service
  • Questions diverses
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03/11/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Subventions
  • Régime indemnitaire
  • Coupes forestières 2014/2015
  • Plan d’épandage des boues
  • Signature d’un contrat avec Alinéa
  • Demande d’équipement à l’école primaire
  • Bibliothèque
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30/09/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Cession de terrain
  • Décision modificative n° 1
  • Servitude de passage rue de la Loge
  • Aménagement Rue du Gros Pré
  • Subvention
  • Indemnité de conseil au receveur
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
  • Commission locale d’évaluation des charges transférées
  • Référent ambroisie
  • Versement indemnité à un conseiller délégué
  • Demande subvention pour informatique mairie
  • Achat columbarium
  • Travaux d’élagage
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21/07/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Modification horaire adjoint technique
  • Renouvellement contrat aidé
  • Apprentissage de la natation
  • Aménagement Rue du Gros Pré
  • Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive
  • Questions diverses
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20/06/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
  • Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement rue Fesches et du centre
  • Subventions
  • Convention de groupement de commande achat gaz naturel
  • Transport scolaire du Gros Pré
  • Commission intercommunale des impôts directs
  • Questions diverses
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13/05/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Révision des tarifs communaux
  • Subventions
  • Participation sur centres de loisirs
  • Tarifs accueil périscolaire
  • Tarifs nouveaux rythmes scolaires
  • Remise de dictionnaires
  • Désignation membres
  • Conseil en énergie partagé
  • Travaux forestiers
  • Questions diverses
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14/04/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Impositions communales 2014 : vote des taux
  • Budget primitif 2014
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27/03/2014Conseil Municipal
Ordre du Jour :

 

  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire et des adjoints
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