Les comptes rendus

Les comptes rendus du conseil municipal.

Date Ordre du jour Document
22/05/2017 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme : contrat avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU)
  • Avenant n° 2 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier du Doubs (EPF)
  • Révision des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Demandes de subventions
  • Proposition de vente de l’alambic
  • Modification de la régie photocopies
  • Demande d’admission en non-valeur
  • Remise de dictionnaires
  • Questions diverses
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18/04/2017 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Attribution des marchés : bâtiment périscolaire.
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28/03/2017 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Vote du compte administratif et affectation du résultat 2016
  • Vote des taux d’imposition 2017
  • Vote du budget 2017
  • Subventions
  • Projet desserte forestière Etupes – Dampierre – Sochaux : création d’une
    association syndicale libre
  • Proposition de révision du PLU : groupe de travail
  • Renouvellement convention bibliothèque avec le Conseil Départemental
  • PMA : renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts
  • Directs
  • Jury d’Assises 2018
  • Emplois saisonniers
  • Questions diverses
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14/02/2017 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Avis sur le projet de PPRi
  • Avis sur le PLUi
  • Subventions aux associations
  • Adhésion à l’agence départementale d’appui aux territoires
  • Prévisions travaux d’investissement
  • Planning élections
  • Questions diverses
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16/01/2017 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Finances : prêt bancaire
  • Forêt : projet de desserte forestière avec les communes d’Etupes et Sochaux
  • Crédits scolaires 2017
  • Crédits bibliothèque 2017
  • Subventions scolaires
  • Questions diverses
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19/12/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Désignation des conseillers communautaires
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Arrêté zone de rencontre rue des Minerais
  • Questions diverses
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30/11/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • ZAC Combe St Laurent: approbation du dossier de réalisation, signature de la charte éco-quartier, avenant à la convention d’aménagement
  • Déclaration de projet consécutive à l’enquête publique au titre de la déclaration d’utilité publique
  • Signature de la convention opérationnelle avec l’EPF
  • Lancement des consultations pour le futur bâtiment périscolaire
  • Arrêté zone de rencontre rue des Minerais – rue Guillemaille
  • Coupes de bois de l’exercice 2017
  • Désignation et indemnisation d’un conseiller délégué
  • Décision modificative n° 2
  • Subvention CCAS
  • Contrat de prestations Alinéa
  • Signature de la convention de mise à disposition centre aquatique de Delle
  • Composition de l’organe délibérant du nouvel EPCI fusionné
  • Questions diverses
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17/10/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Bâtiment périscolaire : demandes de subventions
  • Avenant à la maîtrise d’oeuvre
  • Consultation prêt bancaire
  • Suppression de la régie distillation
  • Cession terrain à M. JOURNOT
  • Questions diverses
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12/09/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • SYDED : reversement d’une partie de la Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité
  • SCI Le Rondelot : servitude de passage pour raccordement au réseau d’eau potable
  • Décision modificative n° 1
  • Décision du Maire
  • PMA : Plan partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information aux demandeurs
  • Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de compétence à PMA
  • Point sur les travaux à venir
  • Questions diverses
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28/06/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Travaux de voirie rue des Minerais : attribution du marché
  • Subvention Fonds de soutien à l’investissement local
  • Renégociation prêts bancaires
  • Création de postes
  • Subvention école maternelle
  • Enseignement de la natation
  • Agence postale
  • Demande d’acquisition terrain : M. JOURNOT
  • Questions diverses
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17/05/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Demande de subvention pour la réfection de la rue des Minerais
  • Convention de mise à disposition des services communautaires
  • Révisions des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Remise des dictionnaires
  • Subvention
  • Convention de partenariat pour les marchés du soir
  • Mise en place des autorisations spéciales d’absences
  • Mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale
  • Point sur les travaux : extension de école – réhabilitation des ateliers municipaux
  • Projet Combe Saint Laurent : ouverture de l’enquête publique
  • Questions diverses
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04/04/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Compte de gestion 2015
  • Compte administratif 2015 et affectation du résultat
  • Taux d’imposition 2016
  • Budget primitif 2016
  • Subventions
  • Scolaires : ouverture de classe et achat mobilier
  • Bâtiments : tranche conditionnelle
  • Devenir de la poste
  • Avenant n° 2 à la convention de groupement de commande gaz
  • Redevance GRDF pour occupation provisoire du domaine public
  • Jury d’Assises 2017
  • Questions diverses
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01/03/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Extension de l’école maternelle et création d’un préau – Aménagement d’un atelier municipal : attribution et signature du marché
  • Prolongation de la mission du Conseil en énergie partagé
  • Convention ADU : échange de données relative aux documents d’urbanisme
  • Questions diverses
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11/01/2016 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Aménagement Combe Saint Laurent : traité de concession
  • Crédits scolaires 2016
  • Crédits bibliothèque 2016
  • Subventions scolaires
  • Questions diverses
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15/12/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Subvention au CCAS
  • Modification règlement du cimetière
  • Contrat ALINEA
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Questions diverses
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25/11/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Aménagement Combe Saint-Laurent : dossier de création de ZAC et dossier d’Enquête d’Utilité Publique
  • Désignation d’un représentant au sein de la SPL Territoire 25
  • Programme de travaux en forêt pour l’année 2016
  • Coupe de bois 2015/2016
  • Personnel communal : avancement de grade
  • Convention avec le Centre de Gestion pour les honoraires médicaux
  • Validation du Projet Educatif Territorial
  • Bâtiments : extension école maternelle et ateliers municipaux
  • Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Sochaux
  • Questions diverses
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19/10/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Périmètre Combe Saint-Laurent et bilan de la concertation
  • Modifications des statuts du SYGAM
  • Révision des tarifs d’affouage
  • Subventions
  • Nomination d’un nouveau membre du conseil municipal au CCAS
  • Modification des limites d’agglomération : nouvelle délibération
  • Etat d’avancement des travaux de voirie rue du Gros Pré
  • Etat d’avancement des travaux sur les bâtiments
  • Tour de service Elections des 6 et 13 décembre
  • Questions diverses
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06/07/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Personnel communal : modification et renouvellement de contrat
  • Contrat entretien bâtiments communaux
  • Subventions
  • Avenant à la convention d’adhésion au conseil en énergie partagé
  • Enseignement de la natation et frais de transport
  • Convention d’adhésion au service en ligne des recettes locales : TIPI
  • Travaux ravalement façades
  • Modification limites d’agglomération
  • Aménagement de la Combe Saint Laurent
  • Bâtiments communaux : mission SPS et contrôle technique
  • Questions diverses
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11/05/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Révision des tarifs communaux
  • Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires
  • Participation sur centres de loisirs
  • Convention PMA et la commune relative aux autorisations des droits du sol
  • Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Remise de dictionnaires
  • Aménagement voirie du Gros Pré : attribution et signature du marché
  • Maîtrise d’oeuvre extension école maternelle et réhabilitation ateliers
    municipaux : attribution et signature du marché
  • Agence postale
  • Jury d’Assises
  • Questions diverses
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01/04/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Contributions directes 2015
  • Budget primitif 2015
  • Subventions
  • Cession à SCI LE RONDELOT
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse
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24/02/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Travaux sur bâtiments communaux
  • Compte de gestion 2014
  • Compte administratif 2014
  • Affectation du résultat 2014
  • Aménagement de la Combe St Laurent
  • Travaux forestiers 2015
  • Acquisition de terrain rue du Gros Pré
  • Désignation d’un ACFI
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19/01/2015 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Création et suppression de poste
  • Poste de rédacteur
  • Crédits scolaires 2015
  • Crédits bibliothèque 2015
  • Subventions
  • Signature d’un avenant avec l’EPF
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15/12/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Implantation concentrateur GRDF
  • Décision modificative n° 2
  • Subvention au CCAS
  • Autorisation de mandatement en section d’investissement
  • Travaux de voirie rue du Gros Pré : autorisation de consultation
  • Elections législatives : tableau de service
  • Questions diverses
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03/11/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Subventions
  • Régime indemnitaire
  • Coupes forestières 2014/2015
  • Plan d’épandage des boues
  • Signature d’un contrat avec Alinéa
  • Demande d’équipement à l’école primaire
  • Bibliothèque
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30/09/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Cession de terrain
  • Décision modificative n° 1
  • Servitude de passage rue de la Loge
  • Aménagement Rue du Gros Pré
  • Subvention
  • Indemnité de conseil au receveur
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
  • Commission locale d’évaluation des charges transférées
  • Référent ambroisie
  • Versement indemnité à un conseiller délégué
  • Demande subvention pour informatique mairie
  • Achat columbarium
  • Travaux d’élagage
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21/07/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Modification horaire adjoint technique
  • Renouvellement contrat aidé
  • Apprentissage de la natation
  • Aménagement Rue du Gros Pré
  • Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive
  • Questions diverses
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20/06/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
  • Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement rue Fesches et du centre
  • Subventions
  • Convention de groupement de commande achat gaz naturel
  • Transport scolaire du Gros Pré
  • Commission intercommunale des impôts directs
  • Questions diverses
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13/05/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Révision des tarifs communaux
  • Subventions
  • Participation sur centres de loisirs
  • Tarifs accueil périscolaire
  • Tarifs nouveaux rythmes scolaires
  • Remise de dictionnaires
  • Désignation membres
  • Conseil en énergie partagé
  • Travaux forestiers
  • Questions diverses
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14/04/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Impositions communales 2014 : vote des taux
  • Budget primitif 2014
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27/03/2014 Conseil Municipal
Ordre du Jour :

  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire et des adjoints
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